Copropriété 16 rue de la Paix - 16 rue de la paix 25300 Pontarlier

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 16 rue de la paix 25300 Pontarlier

Copropriété 16 rue de la Paix

La copropriété 16 rue de la Paix se trouve à Pontarlier.

Cette copropriété a été construite entre 1949 et 1960. Elle est immatriculée sous le numéro AG2531044. La copropriété est gérée par un syndic bénévole.

Elle compte un total de 11 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom 16 rue de la Paix
Adresse 16 rue de la paix 25300 Pontarlier Google Maps
Construction Entre 1949 et 1960
Immatriculation AG2531044
Type de syndic Bénévole
11 Lots
2 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
2 Lots à usage d'habitation 🏠
2 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 14/12/2020
Règlement de copropriété 01/07/1983
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 10/07/2027
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25462-000-AZ-0079
Particularités
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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